Fiscalité

BLC Automotive vous propose quelques focus sur les principaux sujets liés à la fiscalité automobile.

Les sujets abordés :

bonus / malus écologique,
l'amortissement non déductible de vos véhicules en location longue durée
la taxe sur les véhicules de société (TVS)
Réglementation
prime à la conversion

Dans cette catégorie

Taxe sur les véhicules de société TVS

Tout savoir sur la taxe sur les Véhicules de Société (TVS).

Les réglementations

Quelques rappels sur les lois LOM et Climat & Résilience qui ont eu des impacts sur l’activité de la gestion de flottes.

Prime à la conversion

Profitez de la prime à la conversion pour l’acquisition d’un véhicule neuf dont le taux de CO2 est inférieur ou égal à 50 g/km selon les conditions suivantes.

Malus écologique

La taxe sur les émissions de CO2(malus CO2) s'applique aux véhicules de tourisme (ex-véhicules particuliers ou VP).

Bonus écologique

Le bonus écologique est une aide de l’État à l’achat ou à la location d’un véhicule à faibles émissions de CO2.

Avantage en nature

Lorsqu’un salarié utilise un véhicule de société à des fins personnelles, cette utilisation privée constitue un avantage en nature.

Amortissement LLD

Tout savoir sur l'amortissement d'un véhicule en location longue durée